Après un accident de travail, l’intérimaire peut être amené à suspendre ses activités en fonction de son état de santé. Mais à un moment donné, il pourra se rétablir, c’est ce qu’on appelle la phase de consolidation. Toutefois, on en distingue deux sortes : la consolidation avec séquelles et la consolidation sans séquelles.

Consolidation avec séquelles et arrêt de travail : Les indemnités pour les intérimaires

La consolidation avec séquelles se constate lorsque l’intérimaire ne pourra pas reprendre sa capacité avant l’accident de travail et l’arrêt. Pour cela, il peut recevoir des indemnités selon sa situation.

L’indemnisation de la part de la prévoyance intérimaire

Tout d’abord, la prévoyance intérimaire verse des indemnités aux salariés, permettant de faire face aux aléas de la vie. Dans le cas d’une consolidation avec séquelles, mais que l’employé pourra reprendre son emploi partiellement, il pourra profiter des avantages de la prévoyance jusqu’à la reprise de ses tâches. C’est son employeur qui verse les indemnisations. Toutefois, la prévoyance intérimaire est facultative. Certains employés préfèrent souscrire à une assurance externe à l’entreprise pour mieux contrôler les garanties.

L’indemnisation liée à l’incapacité permanente partielle

Par ailleurs, la consolidation avec séquelles entraine également une indemnité liée à l’incapacité permanente partielle. Cette indemnisation va jusqu’à hauteur de 10 % du salaire de l’intérimaire, et sa durée et sa forme varie en fonction du taux d’incapacité. Lorsque le taux d’incapacité est supérieur à 10 %, l’intérimaire va recevoir une rente mensuelle à vie en guise de dédommagement suite à l’accident de travail. Dans le cas où le taux est inférieur à 10 %, il va recevoir une compensation forfaitaire, sous la forme d’un versement unique. 

Le taux d’incapacité suite à une consolidation avec séquelles  doit être constaté par un médecin professionnel et de son assureur. Un certificat médical est délivré à l’issu de l’évaluation, pour en informer l’agence intérim et l’entreprise utilisatrice.

L’accompagnement du FASTT pour les intérimaires à consolidation avec séquelles

Un salarié intérimaire dans une période de consolidation avec séquelles peut être accompagné par le FASTT. Il pourra bénéficier d’une prise en charge complète au niveau des soins nécessaires, mais le FASTT l’accompagnera également dans sa reconversion professionnelle si nécessaire. Cette organisation aidera également l’intérimaire à se rétablir proposant divers services pour son foyer.

Reprise de travail après une consolidation avec séquelles

La consolidation avec séquelles amène souvent à un arrêt ou à une rupture du contrat, car la personne ne peut plus réaliser ses tâches. Toutefois, l’entreprise peut également décider d’une reprise partielle de travail, en fonction de ses capacités. Ainsi, il faut revoir les termes du contrat, notamment au niveau de la rémunération. Dans le cas d’une reprise de travail après la consolidation avec séquelles, le salarié a le choix de reprendre partiellement ses activités et son contrat. Il pourra ainsi terminer sa mission. Par ailleurs, il peut également procéder à une reconversion professionnelle, proposée par l’entreprise utilisatrice. Dans le cas où ce n’est pas possible, c’est l’agence intérim et le FASTT qui vont se charger de l’aider.